Responsabilité des administrateurs et dirigeants

De nos jours, plus que jamais, les personnes qui siègent à des conseils d'administration de sociétés ouvertes ou fermées ou d'organismes à but non lucratif sont tenues responsables de leurs actes – et défauts d'agir – au sein des entreprises qu'elles encadrent.

La responsabilité des administrateurs et dirigeants peut être mise en cause de plusieurs manières, notamment par des allégations de manquement à des obligations de common law ou envers les actionnaires, ou par leurs responsabilités imposées par des lois fédérales ou provinciales.

L'assurance de la Responsabilité des administrateurs et dirigeants couvre les frais de défense et les dommages-intérêts (jugements et règlements) découlant d'allégations et de poursuites pour actes répréhensibles contre les membres du conseil d'administration ou les dirigeants d'une personne morale.

Que vous soyez une société ouverte ou fermée ou un organisme à but non lucratif, nous avons une solution d'assurance des administrateurs et des dirigeants pour vous.

Responsabilité des administrateurs et dirigeants de sociétés ouvertes

Souvent, les frais les plus importants en cas d'allégations contre une société, ou ses administrateurs et ses dirigeants, sont les coûts associés à la défense d'une poursuite. Dans bien des cas, les actes des administrateurs font l'objet d'une indemnisation en vertu des statuts de la société. Toutefois, en cas d'insolvabilité de la société ou d'allégations pour actes répréhensibles d'un administrateur, les frais juridiques peuvent ne pas être couverts. Pour veiller à ce que les administrateurs puissent bénéficier d'une défense et faire l'objet d'une indemnisation s'ils sont tenus responsables, l'option la plus sûre est souvent de veiller à obtenir une assurance de la Responsabilité des administrateurs et dirigeants.

Responsabilité des administrateurs et dirigeants de sociétés fermées

Bien que les sociétés ouvertes puissent ne pas présenter les mêmes risques que les sociétés cotées en bourse, elles font face à des litiges au sujet de valeurs mobilières, à des allégations de déclarations inexactes provenant de créanciers ou de clients, à des conflits d'intérêts ou autres manquements aux obligations de fiduciaire. L'assurance Wrap+ couvre les frais de défense, les règlements et les jugements qui sont associés à ces risques et à plusieurs autres types de réclamations. En outre, la Wrap+ protège l'actif personnel du conjoint ou partenaire domestique ou de la succession de l'administrateur ou du dirigeant. 

Responsabilité des administrateurs et dirigeants d'organismes à but non lucratif

Les responsabilités des personnes qui siègent à des conseils d'administration d'organismes à but non lucratif sont similaires à celles des administrateurs d'organismes à but lucratif. Toutefois, les organismes à but non lucratif ont peu de ressources pour l'indemnisation des administrateurs et des dirigeants ou font face à des litiges, à des règlements ou à des jugements en dommages-intérêts onéreux. Lorsqu'une indemnisation n'est pas possible ou lorsqu'elle ne peut être que partielle, l'actif personnel des administrateurs et des dirigeants et de l'entité elle-même est à risque. L'assurance de la Responsabilité des administrateurs et dirigeants constitue un élément essentiel de l'ensemble des assurances dont un organisme à but non lucratif devrait se prévaloir, tout particulièrement s'il souhaite attirer et conserver des administrateurs et des dirigeants qualifiés et sérieux. 

Pour plus d’infos sur les garanties d’assurance des administrateurs et dirigeants, communiquez avec votre courtier d’assurance ou trouvez un courtier de Travelers Canada dans votre région.