Sélect
Protection des conseillers en placements et des fonds
En raison de la nature de leur travail, les conseillers en placements sont régulièrement exposés à une responsabilité potentielle. Malgré les directives sur les placements et les communications aux clients les plus claires qui soient, ces conseillers sont confrontés à des risques tels que la pertinence des placements pour le client, les enquêtes réglementaires, la mauvaise exécution des transactions clients et les erreurs dans les déclarations financières.
Protection des conseillers contre les risques onéreux
L’assurance Sélect de Travelers est spécialement conçue pour les conseillers en placement et peut être personnalisée pour inclure une vaste gamme de garanties :
Responsabilité professionnelle des conseillers en placement
Les conseillers en placement peuvent être tenus responsables des erreurs et des omissions possibles dans la prestation de services professionnels à leurs clients. La protection est essentielle pour ces conseillers étant donné le nombre grandissant de litiges dans le domaine.
Responsabilité des fonds communs de placement
La résiliation injustifiée du contrat d'un sous-conseiller, le défaut de bien déterminer la valeur d'un fonds commun de placement et le défaut de respecter les restrictions de placement du fonds sont tous des risques importants que présentent les fonds communs. L'assurance de la responsabilité des fonds communs de placement est conçue pour protéger le fonds et son conseil d'administration contre les réclamations au titre de la gestion du fonds commun.
Responsabilité des fonds de couverture ou des fonds d'investissement privés
Dans un secteur d'activité changeant connu pour son rythme rapide et la forte concurrence qui y règne, veiller à tenir compte des grandes attentes des investisseurs avertis tout en gérant des fonds et en respectant les normes de bonne foi et l'obligation de fiduciaire peut entraîner divers risques de responsabilité au titre des fonds de couverture ou des fonds d’investissement privés et pour leurs gestionnaires. L'assurance de la responsabilité des fonds de couverture ou des fonds d'investissement privés protègent ces fonds contre les réclamations découlant d’une prétendue mauvaise gestion.
Responsabilité des administrateurs et dirigeants
Les sociétés fermées sont exposées aux mêmes types de risques de responsabilité que les sociétés ouvertes. Qu'il s'agisse d'une PME, d'une entreprise familiale ou d'une grande société, des risques potentiels existent en matière de planification stratégique, de prise de décision et de gestion quotidienne des activités. Les scénarios de responsabilité éventuelle peuvent comprendre la vente de l'entreprise ou de l'une de ses filiales, une restructuration, une faiblesse financière ou un conflit d'intérêts.
L'assurance de la Responsabilité des administrateurs et dirigeants couvre la responsabilité individuelle des administrateurs et dirigeants, la responsabilité relative à l'indemnisation de la société, la responsabilité complète de la société et la responsabilité des membres de la direction à l’externe d'un organisme à but non lucratif.
Responsabilité des comités d'examen indépendants
Les membres d'un comité d'examen indépendant sont chargés d'examiner les conflits d'intérêts pouvant survenir dans le cadre de la gestion de fonds mutuels et de faire des recommandations au gestionnaire sur la manière de régler ces conflits. Les membres du comité peuvent être tenus responsables de manquements à leurs obligations et potentiellement de négligence, de déclarations négligentes et inexactes ou de manquements à leurs obligations de fiduciaire.
Travelers est en mesure d'offrir une telle assurance sur une base distincte, vu qu'il peut y avoir épuisement des montants de garantie au niveau du fonds ou du gestionnaire de fonds.
Éléments clés de Sélect
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Peut inclure la responsabilité des sociétés ouvertes, la couverture de responsabilité liée aux pratiques d’emploi et à titre de fiduciaire.
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Les exclusions et le formulaire de demande sont entièrement dissociables par rapport aux personnes assurées innocentes.
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La couverture s’étend à l'entreprise, à ses administrateurs, dirigeants et employés (la couverture des fonds de couverture et des fonds communs de placement inclut les associés)
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La couverture pour les filiales s’étend à certaines sociétés à responsabilité limitée et coentreprises détenues ou contrôlées
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Inclut une définition générale de Lois sur les services professionnels
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Résiliable par Travelers Canada seulement pour non-paiement de la prime (où la loi le permet)
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Si la société de conseil en placement est acquise, la police se poursuit jusqu'à la fin de la période d'assurance pour les actes répréhensibles commis avant la date d'acquisition
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La police peut être offerte sur une base d’obligation de défense ou de remboursement pour que les clients puissent confier à Travelers le choix de leur conseiller juridique ou encore ils peuvent choisir leur propre conseiller juridique avec le consentement de Travelers Canada.
Définition élargie de « réclamation » qui comprend les procédures administratives formelles
Forfait de bureaux d'affaires
En plus de la solution Sélect, Travelers offre le Forfait de bureaux d’affaires. Il s’agit d’une police de responsabilité Biens et Responsabilité civile offerte aux sociétés fermées et organismes sans but lucratif présentant de faibles risques.
Pour plus de renseignements sur la police d’assurance Sélect, communiquez avec votre courtier ou trouvez un courtier de Travelers Canada dans votre région.
