Assurance responsabilité à titre de fiduciaire
L’assurance responsabilité à titre de fiduciaire de Travelers Canada peut protéger votre organisation, les administrateurs de ses prestations et ses régimes d'avantages sociaux contre les réclamations résultant de refus ou de modifications d'un régime de prestations, d'erreurs de traitement et d'administration, de conseils inappropriés, de conflits d'intérêts, d'échecs dans la sélection et la surveillance de fournisseurs tiers et plus encore.
Les normes fiduciaires évoluant, elles font l'objet d'un large éventail d'interprétations. En conséquence, les risques vont probablement s'accroître, même si l'augmentation des litiges a conduit à un contrôle réglementaire accru et a stimulé les efforts visant à consolider les codes uniformes. À Travelers Canada, notre vision globale du marché et de ses expositions nous permet de comprendre vos risques fiduciaires et de vous aider à garder une longueur d'avance dans leur gestion.
Qu'est-ce qui est couvert ?
L'assurance responsabilité à titre de fiduciaire de Travelers Canada est essentielle au bien-être de votre entreprise, surtout face aux risques croissants que présente le climat volatile d’aujourd’hui. Elle couvre les erreurs et les omissions qui touchent le régime d'avantages sociaux de votre entreprise et aide à protéger ses administrateurs, les personnes fiduciaires, ses dirigeants et ses employés contre des litiges coûteux.
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Texte. Assurance Responsabilité à titre de fiduciaire de Travelers Canada.
(DISCOURS)
Fiduciaire. C’est difficile à prononcer. C’est difficile à comprendre. Mais vous pourriez être un FIDUCIAIRE sans même le savoir. Alors voici le topo : si vous gérez un régime
de santé ou de retraite, ou si vous avez le pouvoir de contrôler les actifs du régime, vous êtes un fiduciaire. Vous ne verrez pas ce mot sur votre carte professionnelle, mais il est de votre devoir de sélectionner et de surveiller les conseillers et les investissements, de minimiser les dépenses et de suivre les documents du régime. C'est beaucoup d’obligations et de responsabilités.
Un fiduciaire peut être tenu personnellement responsable d'un manquement à ses obligations en vertu de la Loi sur les normes de prestation de pension. Et le risque est toujours présent; votre entreprise pourrait être poursuivie et vous pourriez être poursuivi. Si vous faites les mauvais choix, c'est votre argent et vos actifs qui sont en péril.
Prenez comme exemple. Des entrepreneurs indépendants ayant travaillé pendant trois saisons dans une entreprise croyaient avoir droit au régime de retraite de l'employeur. Lorsque la société a refusé d'admettre que les entrepreneurs étaient admissibles, ces derniers ont intenté une action en justice contre la société pour obtenir des cotisations de contrepartie rétroactives au régime de retraite et des gains sur ces cotisations. Les frais de défense se sont élevés à environ 1 million de dollars.
Voici un autre exemple : Des employés participant au régime de REER de leur entreprise ont poursuivi le promoteur du régime, le fiduciaire des placements du régime et les fiduciaires des régimes individuels, alléguant qu'ils avaient manqué à leurs obligations fiduciaires en vertu de la Loi sur les normes de prestation de pension. De quelle façon? En permettant au régime de percevoir des frais de tenue de dossiers et de placement excessifs et en omettant d'éliminer les options de placement peu rentables. Le procès a finalement été réglé pour 14 millions de dollars, mais pas avant d'avoir accumulé plus de 2 millions de dollars en frais de défense.
Voici le résultat final : Le coût moyen d'une affaire de responsabilité à titre de fiduciaire a dépassé 1,2 million de dollars. Sans compter que les autorités de réglementation gouvernementales sont toujours à la recherche d'irrégularités…Avec de tels risques, et ceux qui restent à découvrir, vous avez besoin d'une compagnie d'assurance qui peut vous aider à vous protéger et vous préparer à toute éventualité. C’est pourquoi l’Assurance responsabilité à titre de fiduciaire de Travelers est plus qu'une simple option; c'est un incontournable. Parlez à votre courtier d’assurance pour vous assurer que vous avez la bonne couverture en place pour aider à protéger votre entreprise.
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Travelers Canada, 165 University Avenue, Toronto (Ontario) M5H 3B9. Le contenu du présent document est fourni à des fins d’information seulement. Tous les énoncés aux présentes sont assujettis aux dispositions, exclusions et conditions de la police d’assurance applicable émise par Travelers Canada. Ils ne laissent nullement entendre qu’une réclamation ou qu’un sinistre particulier soit couvert ou non en vertu d’une police donnée. La couverture d’une réclamation ou d’un sinistre dépend des faits et circonstances qui l’entourent, de toutes les dispositions pertinentes de la police, ainsi que de toute loi applicable. Copyright 2021 Travelers Canada. Tous droits réservés. La marque Travelers et le logo de Travelers représentant un parapluie sont des marques de commerce déposées de The Travelers Indemnity Company au Canada, aux États-Unis et dans d’autres pays. La Compagnie d’Assurance Travelers du Canada, la Compagnie d’assurance générale Dominion du Canada et La Compagnie d’Assurance Saint-Paul (succursale canadienne) sont les assureurs canadiens autorisés connus sous le nom de Travelers Canada.
