Le Choix de la Direction de Travelers
La protection des biens de l’entreprise et la mise à l’abri des biens personnels de vos membres de la direction sont importantes et pourraient vous aider à attirer et retenir les services d’administrateurs compétents. La garantie Responsabilité des membres de la direction prévue par notre police d’assurance Le Choix de la Direction de Travelers, laquelle fait partie de notre gamme de produits visant les sociétés ouvertes canadiennes, peut vous offrir une confiance et tranquillité d’esprit en cas de poursuites potentiellement dommageables menaçant de causer la chute libre de votre entreprise.
Nous offrons une protection complète sous une même police
Flexibilité exceptionnelle
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La conception modulaire vous permet d'adapter les options de couverture à vos besoins spécifiques
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Le choix de confier la défense de vos réclamations à nos avocats expérimentés et à nos experts en sinistres de Travelers Canada.
- La possibilité de maintenir une limite de responsabilité distincte ou de partager les limites de garantie entre différentes couvertures
Autres caractéristiques de la couverture
- La réclamation est définie au sens large pour inclure les demandes écrites de dommages pécuniaires et non pécuniaires, les procédures civiles, pénales et criminelles, les procédures d'arbitrage, les procédures administratives ou réglementaires et la signification d'une assignation à une personne assurée
- La police est non résiliable par Travelers sauf pour non-paiement de la prime
- Une période de rapport automatique post-contrat de 180 jours si la police est renouvelée avec Travelers
- Couverture mondiale
- Couverture de la portion multipliée des dommages-intérêts multiples accordés ou les dommages-intérêts punitifs ou exemplaires si ces dommages sont assurables en vertu de la loi
- L'exclusion entité contre assuré prévoit des exceptions pour les actions et demandes dérivées des porteurs de titres, les demandes d'entrevue, les réclamations d'entités dans le cadre d'une procédure de faillite, les réclamations en vertu de l'article 954 de la Dodd-Frank ou des statuts similaires, et les réclamations présentées à l'extérieur du Canada, des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Australie ou de tout autre territoire de compétence géré par un système judiciaire de common law
- Aucune obligation de déclaration et de couverture automatique pour les filiales acquises inférieures à un seuil spécifié pour les actes de pratiques de gestion effectués après la date d'acquisition
- Si votre entreprise est acquise, la police se poursuit jusqu'à la fin de la période d'assurance pour les actes de pratiques de gestion effectués avant la date d'acquisition (une soumission de couverture peut être fournie pour une prolongation de dix ans maximum pour une telle couverture)
Services de qualité
- Notre souscription décentralisée - fournie dans nos bureaux de Vancouver, Toronto et Montréal - permet des services efficients et spécialisés
- Notre centre de réclamations dédié est composé d'avocats en responsabilité professionnelle et d’experts en sinistres
